1. Identification
Nom
Nom de Jeune fille
Prénoms
1.2. Date de Naissance
Lieu de naissance
Pays de naissance
1.3. N° de Sécurité Sociale
Etat civil
Célibataire
Marié(e)
Divorcé(e)
Veuf(ve)
Partenaire
1.4. Nationalité
Nationalité 2
Nationalité 3
1.5. Adresse Postale
.
.
.
1.6. Email
Téléphone
Téléphone 2
2. Activité Professionnelle
2.0. Situation Professionnelle
Salarié(e)
Indépendant(e)
Fonctionnaire
Retraité(e)
2.1. Si retraité (anc. profession)
2.2. Si en activité : Profession
Si en activité : Secteur d’activité
2.3. Avez-vous une activité accessoire ? si oui, précisez laquelle ?
2.4. Êtes-vous (ou avez-vous été) titulaire d’une charge publique?
Si oui, laquelle?
Adresse
2.5. Êtes-vous administrateur/gérant/actionnaire majoritaire/indépendant
2.6. Exercez vous (ou avez-vous exercé), vous-même ou un membre de votre famille (conjoint, partenaire, enfant,..), ou une personne qui vous est étroitement associée, une fonction publique importante (chef de gouvernement, ministre, parlementaire, membre des cours supérieures, haut - fonctionnaire de banque centrale, ambassadeur, officier supérieur, membre des organes d’administration, de direction d’entreprises publiques….)?
NON : mais si je venais à exercer une telle fonction, je vous en avertirais
OUI : Moi - même
OUI : un membre de ma famille, une personne qui m’est étroitement associée
Fonction (et nom)
3. BÉNÉFICIAIRE(S) en cas de décès
3.1. Bénéficiaire 1 : Nom
Prénoms
Né(e) le
Part (%)
Lien avec le preneur
3.2. Bénéficiaire 2: Nom
Prénoms
Né(e) le
Part (%)
Lien avec le preneur
3.3. Bénéficiaire 3: Nom
Prénoms
Né(e) le
Part (%)
Lien avec le preneur
4. Garanties principales
4.1. Fractionnement de la prime
Prime unique
Prime annuelle
Prime mensuelle
Mode de paiement
Prélèvement bancaire
Facture
4.2. Valorisation à la prime ou aux capitaux assurés ?
Prime Unique
Prime Annuelle
Prime mensuelle
Capital décès
Montant (€)
4.3. Date de début du contrat
Durée souhaitée du contrat (années)
5. Garanties complémentaires
6. Lutte contre le Blanchiment de capitaux
En tant que preneur d’assurance, personne physique, j’agis pour mon propre compte et je suis le propriétaire effectif de l’assurance.
Je déclare que les fonds servant au paiement des primes ne proviennent pas d’activités illicites susceptibles de poursuite pour blanchiment d’argent. Les fonds proviennent de
Précisez
7. Antécédents
Avez-vous déjà sollicité des assurances vie/invalidité dans le passé ? Si oui, ont-elles été acceptées à prime normale ou avec surprime ou moyennant clause d’exclusion ? Si acceptation avec surprime ou moyennant clause d’exclusion, précisez auprès de quelles compagnies, à quelle époque et la raison
Une assurance sur votre vie respectivement pour le risque invalidité a -t-elle été refusée ? si oui, précisez par quelle compagnie, à quelle époque et la raison
Une assurance sur votre vie respectivement pour le risque invalidité est-elle en cours d’acceptation? si oui, précisez auprès de quelle compagnie
8. Auto-certification fiscale (Common Reporting Standard)
8.1. Etes-vous résident luxembourgeois ?
Si vous n’êtes pas résident luxembourgeois, pays de résidence fiscale actuelle
8.2. Disposez-vous d’une résidence fiscale complémentaire dans un autre pays ?
Si vous disposez d’une résidence fiscale complémentaire dans un autre pays
Si vous n’indiquez pas de NIF, veuillez compléter ci-dessous
Vote pays de résidence fiscale n’attribue pas de NIF
Vous ne disposez pas de NIF (indiquez le motif)
Autre raison (indiquez le motif)
Motif
9. Déclaration FATCA : Vous déclarez
Être citoyen US (en ce compris les doubles ou multiples nationalités)
Être un étranger résident des Etats-Unis (US resident alien) ou dans un territoire des Etats-Unis (p.ex. un détenteur de green card)
Etre un contribuable américain selon la législation fiscale pour toute autre raison
Si vous avez répondu «oui» à une question de 9 , veuillez renseigner votre TIN Number
10. Questionnaire Santé
10.1 Nom et adresse du médecin qui connait au mieux votre état de santé
10.2. Quelle est votre taille (cm) ?
Quelle est votre Poids (kg)
Votre poids a-t-il augmenté ou diminué au cours des 3 dernières ? De combien? Selon votre intention ou non ? Si variation intentionnelle, précisez par quel moyen (régime, cure, opération, …)
10.3. Quelle est votre tension artérielle ? si vous n’en connaissez par les données exactes, est est-elle normale, haute, basse ? Etes-vous traité pour la tension artérielle ? si oui, indiquer le nom du médicament.
10.4. Pratiquez-vous régulièrement une activité sportive (y compris plongée, parapente, parachutisme, spéléologie, alpinisme) ? Si oui, laquelle ?
10.5. Êtes-vous amené à prendre certains risques dans l’exercice de votre profession (mission militaire à l’étranger, travail en hauteur, manipulation d’explosifs, autre) ? Si oui, lesquels ?
10.6. Avez-vous l’intention de séjourner prochainement à l’étranger hors de pays de l’Europe, États-Unis, Canada, Nouvelle-Zélande ou Australie? Où ? Durée ? Motif ?
10.7. Utilisez-vous un moyen de transport aérien (hors lignes commerciales régulières) en tant que pilote ou passager ? Si oui, veuillez préciser
10.8. Etes-vous conducteur ou passager d’une moto ? Si oui, veuillez préciser la cylindrée de l’engin et kilométrage moyen annuel.
Participez-vous activement à des courses de compétition (auto, moto, autres) ? Si oui, lesquelles ?
10.9. Etes-vous exposé à des dangers spéciaux ? Si oui, lesquels (par exemple explosions, électrocutions, etc. ..) ?
10.10. Fumez-vous ? SI oui, indiquez combien par jour et depuis quand ?
Consommez-vous régulièrement des boissons alcooliques ? si oui, indiquez lesquelles et combien par jour
10.11. Prenez-vous des médicaments ? si oui, précisez lesquels, depuis quand et pourquoi ?
10.12. Avez-vous interrompu pendant plus de 4 semaines consécutives ou modifié votre activité professionnelle pour des raisons de santé
10.13. Avez-vous subi ou devez-vous subir prochainement des examens médicaux ( par ex. analyse de sang, analyse d’urine, radiographie, scanner, échographie, endoscopie, électrocardiogramme, électroencéphalogramme…). Si oui, précisez lesquels, quand et pourquoi ?
10.14. Avez-vous été sous surveillance médicale ou avez-vous subi un traitement médical prolongé ? Si oui, précisez quand et pourquoi
10.15. Avez-vous été hospitalisé respectivement été traité de façon ambulatoire en milieu hospitalier ou avez-vous subi une intervention chirurgicale ? si oui, précisez quand et pourquoi
Devez-vous prochainement être hospitalisé respectivement être traité de façon ambulatoire en milieu hospitalier ou devez -vous subi une intervention chirurgicale ? si oui, précisez quand et pourquoi
10.16. Avez-vous eu un accident grave ? si oui, précisez quand et lequel (accident de la circulation, accident de travail, accident domestique …). En gardez-vous des séquelles ? si oui, précisez lesquelles
10.17. Êtes-vous invalide ou handicapé totalement ou partiellement, avez-vous le statut de travailleur handicapé ou touchez-vous une pension d’invalidité ou une rente accident? Si oui, précisez la nature de votre invalidité/handicap, son origine, son degré et sa date de début.
10.18. Souffrez vous ou avez -vous souffert de maladies, de troubles ou affections particulières (p. ex. Hypertension artérielle, diabète, épilepsie, maladie mentale, cancer, problèmes cardiaques, problèmes rénaux, problèmes du système digestif, problèmes neurologiques, etc…). Si oui , précisez lesquels et depuis quand ?
10.19. Souffrez-vous ou avez-vous soufferts de dépressions, de burnout ou de troubles psychiques ? si oui, précisez lesquels et depuis quand
10.20. Avez-vous subi un test de dépistage de maladie infectieuse ? si oui, indiquez la maladie dépistée, la date et le résultat du test
10.21. Faites-vous ou avez-vous fait usage de tranquillisants, de somnifères ou de drogues ? si oui, précisez lesquels et depuis quand
10.22. Femme : si vous êtes enceinte, la grossesse a-t-elle présenté des difficultés jusqu’ici ? si oui, précisez lesquelles. Indiquez la date prévisionnelle de l’accouchement
Femme : êtes-vous actuellement suivie par un médecin ? si oui, pour quelle raison ?
11. Complément
Avez-vous déjà contacté un autre intermédiaire / assureur pour la démarche actuelle ?
Si oui le (s) quel(s) ?
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